Droits d'auteur
Dernière mise à jour: 2026-04-20
1. Licence pour acheteurs
L'achat donne une licence non-exclusive, non-transférable à usage personnel. Vous pouvez utiliser les produits dans votre travail, projets et activité.
2. Interdictions
- Revente ou transfert à des tiers
- Publication (GitHub, pastebin, blog) sans autorisation
- Traduction ou modification pour diffusion commerciale
- Utilisation pour entraîner des modèles IA ou constituer des datasets
- Suppression des mentions de copyright ou des filigranes
3. Watermarking
Les documents peuvent contenir des identifiants visibles et invisibles (y compris caractères Unicode cachés) liés à l'email de l'acheteur. Les fuites sont traçables.
4. Signaler une infraction
Si vous êtes titulaire de droits et pensez que notre contenu enfreint vos droits, envoyez à hello@intelido.ai :
- Identification de l'œuvre protégée
- URL ou description de l'infraction présumée
- Vos coordonnées
- Déclaration que vous êtes titulaire des droits
- Signature électronique
Évaluation sous 14 jours, retrait si le signalement est fondé.
5. Contre-notification
Si votre contenu a été retiré à tort, envoyez une contre-notification avec les mêmes éléments. Évaluation sous 14 jours.
6. Récidives
Les comptes en infraction répétée sont résiliés sans remboursement.